Archive for the ‘Rapports et documents officiels’ Category

Les évêques de France livrent leur état des lieux des églises

13 septembre 2016

PATRIMOINE RELIGIEUX

Dans un communiqué daté du 12 septembre 2016, la Conférence des Evêques de France (CEF) livre un état des lieux des églises du pays, fruit d’un travail de collecte d’informations fournies par les diocèses de France.

Le 16 juin 2016, lors de la journée Gérard-Burel à Alençon (Orne), dédiée à la réaffectation des églises ou à leur usage partagé, Mgr Jacques Habert, évêque du diocèse de Séez, annonçait quelques fruits du groupe de travail épiscopal qu’il anime autour de l’avenir du patrimoine cultuel.

Il y anonçait notamment la volonté de l’épiscopat sur cette question « d’entrer en dialogue avec le monde des élus politiques, avec le monde la Culture, avec les association de sauvegarde du patrimoine et avec les fidèles ». Un colloque annoncé en mars 2017, prévu au collège des Bernardins à Paris, devrait manifester encore plus explicitement cette intention épiscopale.


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Voici le texte accompagnant le communiqué de presse :

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L’Institut de France et la gestion d’un patrimoine exceptionnel

30 avril 2015

 

RAPPORT

Dans un rapport rendu public le 30 avril 2015, la Cour des Comptes souligne le caractère exceptionnel du patrimoine de l’ Institut de France mais déplore un manque de rigueur dans sa gestion et un fonctionnement encore marqué par des dérives

Lire le communiqué de la Cour des Comptes :

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Décret n° 2014-1314 du 31 octobre 2014

19 novembre 2014

 

LEGISLATION

Lu sur eurojuris.fr :

SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES TRAVAUX ADOSSÉS AUX MONUMENTS HISTORIQUES

Le décret n° 2014-1314 du 31 octobre 2014 harmonise le régime applicable aux travaux effectués sur un immeuble adossé à un monument historique ou situé dans le champ de visibilité d’un immeuble classé ou inscrit.

MISE EN ŒUVRE DE LA SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES TRAVAUX ADOSSÉS AUX MONUMENTS HISTORIQUES OU SITUÉS DANS LEUR CHAMP DE VISIBILITÉ

© anrymos – Fotolia.com

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Le Livre blanc sur l’avenir de l’archéologie préventive remis à Aurélie Filippetti

3 avril 2013

Archéologie préventive au centre de Strasbourg (2009) sur wikipédiaARCHÉOLOGIE

Dominique Garcia, vice-président du Conseil national de la recherche archéologique a remis le 29 mars 2013 son rapport sur les dispositifs de l’archéologie préventive en Franc e à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication.

Dans ce  Livre blanc qui dresse tout d’abord un bilan intéressant et positif  du dispositif, des propositions sont avancées en seconde partie, qui pourraient être reprises dans le cadre de la rénovation de la prochaine loi Patrimoines que la ministre de la Culture voudrait présenter au Parlement à la fin de l’année, à l’occasion du centième anniversaire des lois sur la protection du patrimoine historique et culturel.

Principales propositions avancées :

Rapport 2010 sur les dépôts d’oeuvres d’art dans les bâtiments de la République

25 octobre 2011

Logo du ministère de la culture et de la communicationRAPPORT – DEPOT DES OEUVRES D’ART

Selon un communiqué daté du 25 octobre 2011, le ministère de la Culture et de la Communication met en ligne le rapport d’activité pour 2010 que la commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art de l’État (CRDOA) a adopté en juillet dernier.

Le communiqué du ministère ne donne pas l’adresse de la mise en ligne. Pour comprendre la situation, et l’étendue de la catastrophe, on pourra en attendant consulter  le rapport du sénat rédigé en 2003 sur la gestion des collections des musées.

Lire le communiqué du ministère :

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L’établissement public de la Maison de l’Histoire de France créé en janvier 2012

17 juin 2011

MUSEE HISTOIRE DE FRANCE

Dans un communiqué daté du 16 juin, le ministère de la culture annonce que le rapport définitif Jean-Pierre Rioux, historien et président du Comité d’orientation scientifique, sera remis à la fin de l’année 2011, que l’établissement public sera créé le 1er janvier 2012 pour une ouverture au public prévue en 2015. Un site internet de préfiguration de la Maison de l’histoire de France sera mis en ligne en septembre 2011

Lire le communiqué :

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Explorer les futurs possible des politiques culturelles

31 mars 2011

POLITIQUE CULTURELLE – ANALYSE PROSPECTIVE

Le Département des études, de la prospective et des statistique du ministère de la Culture et de la Communication vient de livrer le résultat d’un travail d’analyse prospective inédit pour tenter de repérer les défis majeurs auxquels l’Etat devra répondre dans le domaine culturel dans les vingt prochaines années, d’explorer les futurs possible et d’identifier les ruptures et alternatives et de repenser le sens de l’action de l’Etat dans ce domaine en fonction des nouveaux contextes envisagés.

ci-dessous les liens utiles pour accéder à l’analyse, ce que j’ai compris de l’analyse, les quatre scénarios identifiés  (suite…)