SENAT – RAPPORT Le rapport présenté le sénateur Philippe Nachbar, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2011, …
Continuer la lectureSénat : L’archéologie subaquatique et sous-marine à l’abri de la rigueur ?
SÉNAT – RAPPORT – ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE Le rapport d’information de Yann Gaillard, au nom de la commission des finances, sur l’archéologie subaquatique et sous-marine a été déposé le 16 novembre 2010. Il est désormais disponible sur …
Continuer la lecturele Comité pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage est inscrit au JO
HISTOIRE – MÉMOIRE Le premier ministre a signé le Décret n° 2009-506 du 6 mai 2009 relatif au Comité pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage (JORF n°0106 du 7 …
Continuer la lectureLa Charte de Florence
PATRIMOINE – PARCS ET JARDINS HISTORIQUES Charte de Florence concernant les parcs et jardins historiques, adoptée par ICOMOS en décembre 1982 :
Continuer la lectureCharte de Venise
PATRIMOINE HISTORIQUE Charte Internationale sur la Conservation et la Restauration des Monuments et des Sites (Charte de Venise): IIe Congrès international des architectes et des techniciens des monuments historiques, Venise, …
Continuer la lectureCharte pour la Gestion du Patrimoine Archéologique
ARCHÉOLOGIE Charte pour la Gestion du Patrimoine Archéologique, adoptée par l’ICOMOS en 1990 :
Continuer la lectureLe rapport du Sénat sur la gestion de l’Institut du monde arabe est en ligne
La commission des finances présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne) a rendu public le rapport de M. Adrien Gouteyron (UMP, Haute-Loire), rapporteur spécial de la mission « Action extérieure …
Continuer la lectureRapport sur l’état du parc monumental français
le 25 janvier 2008, le ministère de la Culutre mettait en ligne le rapport très attendu sur l’état sanitaire du parc monumental français, autrement des immeubles classés au tire des …
Continuer la lectureLe rapport Richert prône « une refondation de la politique du patrimoine »
Le 8 novembre dernier, la Commission des Affaires culturelles du Sénat, présidée par Philippe Richert, sénateur du Bas-Rhin, a publié un rapport d’étude (Rapport d’information n° 38 (2006-2007) de M. Philippe NACHBAR) sur …
Continuer la lectureLes 29 propositions du rapport Bady « pour une politique nationale du patrimoine »
REFLEXIONS ET PROPOSITIONS POUR UNE POLITIQUE NATIONALE DU PATRIMOINE(Etat, collectivités territoriales et secteur privé) Rapport remis par Jean-Pierre Bady, conseiller maître à la Cour des comptes, à Jean-Jacques Aillagon, ministre …
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