La délégation aux collectivités territoriales du Sénat, présidée par Jean-Marie Bockel (Union Centriste – Haut-Rhin), publie son rapport « Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser ». . Ce rapport …
Continuer la lectureLes évêques de France livrent leur état des lieux des églises
PATRIMOINE RELIGIEUX Dans un communiqué daté du 12 septembre 2016, la Conférence des Evêques de France (CEF) livre un état des lieux des églises du pays, fruit d’un travail de …
Continuer la lectureL’Institut de France et la gestion d’un patrimoine exceptionnel
RAPPORT Dans un rapport rendu public le 30 avril 2015, la Cour des Comptes souligne le caractère exceptionnel du patrimoine de l’ Institut de France mais déplore un manque …
Continuer la lectureDécret n° 2014-1314 du 31 octobre 2014
LEGISLATION Lu sur eurojuris.fr : SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES TRAVAUX ADOSSÉS AUX MONUMENTS HISTORIQUES Le décret n° 2014-1314 du 31 octobre 2014 harmonise le régime applicable aux travaux effectués sur …
Continuer la lectureLe Livre blanc sur l’avenir de l’archéologie préventive remis à Aurélie Filippetti
Dominique Garcia, vice-président du Conseil national de la recherche archéologique a remis le 29 mars 2013 son rapport sur les dispositifs de l’archéologie préventive en Franc e à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication.
Continuer la lectureRapport 2010 sur les dépôts d’oeuvres d’art dans les bâtiments de la République
RAPPORT – DEPOT DES OEUVRES D’ART Selon un communiqué daté du 25 octobre 2011, le ministère de la Culture et de la Communication met en ligne le rapport d’activité pour 2010 …
Continuer la lectureL’établissement public de la Maison de l’Histoire de France créé en janvier 2012
MUSEE HISTOIRE DE FRANCE Dans un communiqué daté du 16 juin, le ministère de la culture annonce que le rapport définitif Jean-Pierre Rioux, historien et président du Comité d’orientation scientifique, sera …
Continuer la lectureQuelles politiques culturelles à l'horizon 2030 ? (Archives 2011)
POLITIQUE CULTURELLE – ANALYSE PROSPECTIVE Le Département des études, de la prospective et des statistique du ministère de la Culture et de la Communication livre le résultat d’un travail d’analyse …
Continuer la lectureSénat : Une loi pour encadrer transfert des monuments historiques de l’État
PATRIMOINE NATIONAL – SENAT Selon le calendrier du Sénat, la proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État, présentée par les sénateurs Françoise Férat et Jacques Legendre, devrait être discutée en première lecture le …
Continuer la lectureSuivi législatif sur le patrimoine monumental de l’État
SÉNAT Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État : Les étapes de la discussion Première lecture du Texte n° 68 (2010-2011) de Mme Françoise FÉRAT et M. Jacques LEGENDRE, déposé au Sénat le 27 …
Continuer la lecture