Un document rare remis aux Archives départementales du Doubs

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Un document rare remis par la ville de Quingey aux Archives départementales du Doubs : Un parchemin portant le sceau de Louis XVIII

Le 11 décembre 2010, Jacques Breuil, Maire de la commune de Quingey, remettra aux Archives  départementales du Conseil général du Doubs un parchemin daté du 25 juillet 1822, portant le sceau de Louis XVIII.


(Communiqué) Exemple assez rare à cette époque d’acte royal en faveur d’une commune revêtant une telle forme, ce parchemin autorise la commune de Quingey à continuer à utiliser les armoiries qui lui ont été accordées en 1610, « de gueules à la croix d’argent cantonnée de quatre tours du même », soit un écu rouge divisé en quatre par une croix blanche et représentant quatre tours, blanches également. Ces armes sont représentées en couleurs dans le coin gauche de l’acte.

L’acte et le sceau présentent un véritable intérêt pour les archivistes, amateurs de diplomatique, science qui étudie la forme des actes. Il s’agit en effet d’un alliage assez subtil de formules et de formes anciennes, en usage pour certaines depuis le Moyen Âge, et d’apports plus contemporains.

On retrouve ainsi les traditionnels « À tous présents et à venir, salut » et « Car tel est mon bon plaisir », qui ouvrent et ferment habituellement les actes royaux. Certaines expressions, comme « mandons à nos amés et féaux conseillers », paraissent tout à fait décalées en ce début du XIXe siècle.

Cependant, l’emplacement du sceau, dans le coin en bas à gauche, le repli du parchemin, en diagonale, et le mode d’insertion du fil dans le document sont de totales innovations ! Il faut y voir un témoignage de l’ambiance particulière à la Restauration, en rupture avec la Révolution et le Premier Empire : une volonté affichée de retour aux valeurs fondamentales de la monarchie, qui ne parvient cependant pas tout à fait à échapper à la marche du temps…


La charte de Quingey pourra être consultée aux Archives départementales, rue Marc-Bloch à Besançon (quartier de Planoise). Tél. 03 81 25 88 00

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